Document provisoire — à faire valider par un avocat avant mise en production publique (voir juridique avocat.docx).
Éditeur du site
Le site DoctoAid est édité par [raison sociale à compléter], en cours de constitution.
Adresse : [à compléter]
Contact : voir la page Contact.
Directeur de la publication
[à compléter]
Hébergement
Le site est actuellement hébergé sur une infrastructure de test. L'hébergement définitif sera assuré par un prestataire établi dans l'Union Européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, logo, graphismes) est la propriété de DoctoAid, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.
Nature du service
DoctoAid est un outil d'aide à la décision destiné aux médecins généralistes. Il ne constitue pas un dispositif médical et ne remplace en aucun cas le jugement clinique du praticien.